Les Statuts

L'association "Premier Cru 66 Pitié-Salpêtrière"

L'histoire

Depuis Octobre 2004, d'anciens étudiants du CHUPS de la première génération, surnommée "cobayes et plâtres" parce qu'elle avait inauguré les nouveaux locaux, ont souhaité réunir toute cette promotion pour une grande fête à l'occasion de son quarantième anniversaire.
Il est rapidement apparu qu'une association était nécessaire en particulier pour gérer les quotes parts des participants de façon transparente.
Le 5/10/2005, l'association a été décidée au cours d'une réunion fondatrice. Les statuts en furent déposés à la sous-préfecture de Pontoise. L'association "CHUPS 1966" était née.
Or nous avons été alertés par un ami de la promotion concernée, lui-même averti en tant que nouveau Doyen de l'Université Pierre et Marie Curie par les services économiques et financier du C.H.U. Pitié-Salpêtrière que nous ne pouvions pas nous approprier l'intitulé "CHUPS" qui était déposé.
Nous avons donc dû cogiter afin de trouver un nouvel intitulé : "CHUPS66" - trop risqué, "Cobayes et plâtres" - peu significatif, "Amicale des anciens ..." - trop long et risque de confusion avec "l'Amicale" (et oui : elle est toujours là!), "Premier Cru Pitié-Salpêtrière" - pas mal, mais le raccourci (PC-PS) paraissait un peu trop politique, nous y avons donc intercalé 66.
Une dernière modification fut enfin nécessaire afin d'inclure la formation des membres.
Après le succès de la réunion du 30 septembre 2006, l'assemblée générale des membres a souhaité renouveler cette émotion une nouvelle fois. La dernière réunion s'est tenue le 25 septembre 2010, elle fut aussi un grand moment de retrouvailles.
Le devenir de l'association sera discuté lors de la prochaîne AG qui se tiendra à Paris le 2 avril 2011...

Les statuts

Article 1 : Titre de l'Association.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Premier Cru 66 Pitié-Salpêtrière.
Article 2 : Objet.
L'association a pour objet de réunir les anciens étudiants en médecine de la promotion 1966 du Centre Hospitalier Universitaire Pitié-Salpêtrière afin
- d'assurer une formation permanente et professionnelle de ses membres,
- d'organiser une réunion annuelle.
Article 3 : Siège social.
Le siège social est fixé à Jouy le Moutier (95280) chez Monsieur DESHEULLES Jacques, 12 rue de Vincourt. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
Article 4 : Durée.
La durée de l'association est indéterminée.
Article 5 : Membres de l'Association.
L'association se compose de membres actifs et de membres d'honneur. Sont membres actifs, les membres qui ont pris l'engagement de verser annuellement la cotisation fixée par l'assemblée générale. Peuvent être membres actifs, tous les anciens étudiants en médecine ayant fait tout ou partie de leurs études (1er et 2ème cycles) avec la promotion 1966 du Centre Hospitalier Universitaire Pitié-Salpêtrière. Sont membres d'honneur, les personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services importants à l'association. Ce titre est décerné par le Conseil d'Administration. Les membres d'honneur sont dispensés du paiement d'une cotisation. Ils ne sont pas éligibles au Conseil d'Administration. Ils peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative.
Article 6 : Admission.
L'admission des membres est prononcée par le Conseil d'Administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Toute demande d'admission devra être formulée par écrit par le demandeur. En cas de refus, le Conseil d'Administration n'a pas à faire connaître le motif de sa décision. Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l'association.
Article 7 : Perte de la qualité de membre.
La qualité de membre se perd : 1) par décès, 2) par démission notifiée par écrit au Président de l'association, 3) par radiation par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation, 4) par radiation par le Conseil d'Administration pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil pour fournir des explications.
Article 8 : Ressources de l'Association.
Les ressources de l'association comprennent : 1) le montant des cotisations, 2) les subventions publiques, 3) les dons manuels, 4) toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou réglementaires.
Article 9 : Le Conseil d'Administration.
L'association est dirigée par un conseil de 4 à 8 membres élus par l'assemblée générale pour une durée de 2 ans. Leur renouvellement a lieu chaque année par moitié. L'ordre de sortie des premiers membres est déterminé au sort. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par l'assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire et d'un trésorier.
Article 10 : Réunion du Conseil d'Administration.
Le Conseil se réunit, une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Le Conseil d'Administration peut valablement délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents. Les réunions sont présidées par le président. Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article 11 : Pouvoirs du Conseil d'Administration.
Le Conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes les décisions qui ne sont pas réservées à l'assemblée générale. Le Conseil établit l'ordre du jour des assemblées générales et assure, avec le bureau dont il surveille la gestion, l'exécution des décisions de ces assemblées.
Article 12 : Le bureau.
Le bureau assure le bon fonctionnement de l'association et veille à la mise en œuvre des décisions du Conseil d'Administration et de l'assemblée générale sous le contrôle du Conseil. Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile et il conclut tous accords sous réserve des autorisations qu'il doit obtenir du Conseil. Il agit en justice au nom de l'association, avec l'autorisation du Conseil lorsqu'il n'y a pas urgence. Le président peut accorder des délégations partielles de ses pouvoirs sous réserve de l'autorisation préalable du Conseil d'Administration. En cas d'empêchement, il est remplacé par le vice-président. Le secrétaire est chargé de toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association, à l'exception des écritures comptables. Le trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l'association. Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux le président et le trésorier ont pouvoir, chacun séparément de signer tous moyens de paiement (chèques, virements, etc...).
Article 13 : Les Assemblées Générales.
L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire comprend tous les membres actifs de l'association, sous réserve qu'ils aient acquitté leur cotisation de l'année en cours. Quinze jours au moins avant la date fixée par le Conseil, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Elle entend le rapport sur l'activité de l'association, approuve les comptes de l'exercice clos, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour. Elle décide du nombre de membres qui composent le Conseil d'Administration et procède à l'élection des membres du Conseil d'Administration dans les conditions fixées à l'article 9. Elle fixe le montant de la cotisation annuelle. L'assemblée générale ordinaire peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
Article 14 : Les Assemblées Générales Extraordinaires.
L'assemblée générale extraordinaire se prononce sur les modifications à apporter aux statuts et sur la dissolution de l'association. Elle se réunit à la demande du président ou de la moitié plus un des membres de l'association. Elle ne peut valablement délibérer que si le tiers des membres de l'association sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est convoquée à nouveau, à 15 jours au moins d'intervalle et avec le même ordre du jour. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Article 15 : Dissolution.
En cas de dissolution prononcée par l'assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci pour procéder aux opérations de liquidation. L'actif, s'il y a lieu, est dévolu par cette assemblée à une ou plusieurs associations conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Article 16 : Règlement intérieur.
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 17 : Assemblée Générale Constitutive.
Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale constitutive tenue à Paris 13ème (75013) le 5 octobre 2005, sous la présidence de Guy DUGUE assisté de Richard GUESDE.

Les Membres Fondateurs
(le premier bureau)

Président :
Guy DUGUE
Vice-Président :
Jean-Pierre FARCET
Secrétaire :
Richard GUESDE
Trésorier :
Jacques DESHEULLES
Responsable site internet :
Jean-Jacques JOURDANNEAU

Jean FRETIN
Charles HUBERT
Christine JOLY

Le Bureau Actuel (AG du 2 Avril 2011)

Président :
Jean LAVABRE
Vice-Président :
Jean FRETIN
Secrétaire :
Annick SACHET
Trésorier :
Jacques DESHEULLES

Chantal LEFAURE-GHEUX

Jean BRUXELLE